LA REGLEMENTATION POUR CONDUIRE UN QUAD SUR LA VOIE PUBLIQUE
LEGISLATION ACTUELLEMENT EN VIGUEUR
Décret n°2005-173 du 24 févriers 2005 (art.1 du Journal Officiel du 25 février 2005)
Les quads apparus dans les années 80 sont des véhicules tout terrain à quatre roues équipés de moteur allant de 50 à 500 cm3.
Le quad est venu remplacer l'ATC (véhicule à 3 roues) dont la production a été stoppée par les constructeurs compte tenu de sa dangerosité.
Le quad est un hybride entre la moto et la voiture, c'est pour cela que nous pensons qu'il a sa place ici.
Il peut se conduire sans permis, bien sur uniquement sur des circuits privés et seuls les modèles homologués peuvent être utilisés sur les routes ouvertes à la circulation.
A) Réglementation à respecter pour avoir le droit de piloter un quad sur les routes de France
Avant toute chose, il est nécessaire que le quad soit homologué ensuite
de porter un casque lui
aussi homologué et d'être bien sur correctement assuré.
1- Si le quad fait moins de 50 cm3 (ou sa puissance ne dépasse pas 4 Kilowatts pour tous les autres types de moteur), que sa vitesse est limitée par construction à 45 km/h, que son poids à vide est inférieur à 350 kg et sa charge utile à 200 kg il est considéré comme appartenant à la catégorie des quadricycles légers à moteur qui nécessite pour être conduit d'avoir plus de 16 ans et de posséder le BSR (1)
2 - Si le quad fait plus de 50 cm3 il est assimilé à la catégorie des quadricycles lourds à moteur la puissance ne doit cependant pas excéder 15 KW et le poids à vide 550 kg) pour le piloter il faut avoir plus de 16 ans et être titulaire du permis B1 ou d'une équivalence Permis A, A1 ou B à noter qu'il n'est pas nécessaire d'avoir le permis voiture ou permis B depuis plus de 2 ans pour bénéficier de cette équivalence comme c'est le cas pour piloter une moto ou un scooter de moins de 125 cm3.
Les principales règles du code de la route régissant le quadricycle lourd à moteur et son usage sur la voie publique sont énoncées dans les articles qui suivent :
L'article R311-1 du Code de la Route définit ainsi le quadricycle lourd à moteur.
L'article R221-4 du Code de la Route précise la catégorie de permis qu'il convient de posséder pour conduire un quadricycle lourd à moteur.
L'article R221-5 du Code de la Route précise les conditions pour l'obtention du permis permettant de piloter un quadricycle lourd à moteur.
L'article R221-7 du Code de la Route précise les autres catégories de permis autorisant la conduite d'un quadricycle lourd à moteur.
L'article R371-8 du Code de la Route édicte l'obligation pour les quadricycles à moteur de porter au moins une plaque d'immatriculation.
(1) depuis le 01 janvier 2004, le BSR est obligatoire, en l'absence de permis de conduire, pour la conduite d'un quadricycle léger à moteur pour tous ceux qui ont atteint l'âge de 16 ans après le 31 décembre 2003.
1- Si le quad fait moins de 50 cm3 (ou sa puissance ne dépasse pas 4 Kilowatts pour tous les autres types de moteur), que sa vitesse est limitée par construction à 45 km/h, que son poids à vide est inférieur à 350 kg et sa charge utile à 200 kg il est considéré comme appartenant à la catégorie des quadricycles légers à moteur qui nécessite pour être conduit d'avoir plus de 16 ans et de posséder le BSR (1)
2 - Si le quad fait plus de 50 cm3 il est assimilé à la catégorie des quadricycles lourds à moteur la puissance ne doit cependant pas excéder 15 KW et le poids à vide 550 kg) pour le piloter il faut avoir plus de 16 ans et être titulaire du permis B1 ou d'une équivalence Permis A, A1 ou B à noter qu'il n'est pas nécessaire d'avoir le permis voiture ou permis B depuis plus de 2 ans pour bénéficier de cette équivalence comme c'est le cas pour piloter une moto ou un scooter de moins de 125 cm3.
Les principales règles du code de la route régissant le quadricycle lourd à moteur et son usage sur la voie publique sont énoncées dans les articles qui suivent :
L'article R311-1 du Code de la Route définit ainsi le quadricycle lourd à moteur.
L'article R221-4 du Code de la Route précise la catégorie de permis qu'il convient de posséder pour conduire un quadricycle lourd à moteur.
L'article R221-5 du Code de la Route précise les conditions pour l'obtention du permis permettant de piloter un quadricycle lourd à moteur.
L'article R221-7 du Code de la Route précise les autres catégories de permis autorisant la conduite d'un quadricycle lourd à moteur.
L'article R371-8 du Code de la Route édicte l'obligation pour les quadricycles à moteur de porter au moins une plaque d'immatriculation.
(1) depuis le 01 janvier 2004, le BSR est obligatoire, en l'absence de permis de conduire, pour la conduite d'un quadricycle léger à moteur pour tous ceux qui ont atteint l'âge de 16 ans après le 31 décembre 2003.
B) une liste de Quad Homologués CE
Bien s'assurer avant de pratiquer un tel sport que le propriétaire du quad est bien assuré. La pratique du quad apporte la grande jouissance des sports de glisse. Dans la majorité des cas, ce sport par ses parcours privilégie plus la technique que la vitesse. On peut pratiquer le quad en famille puisque il existe des parcours d'initiation pour les enfants dés l'age de 5 ans. Depuis plusieurs années des conducteurs de quad se sont attaqués au Dakar et lors de sa dernière édition l'un deux est arrivé dans la capitale Sénégalaise. C'est là certainement le signe de sa maturité.
Bien s'assurer avant de pratiquer un tel sport que le propriétaire du quad est bien assuré. La pratique du quad apporte la grande jouissance des sports de glisse. Dans la majorité des cas, ce sport par ses parcours privilégie plus la technique que la vitesse. On peut pratiquer le quad en famille puisque il existe des parcours d'initiation pour les enfants dés l'age de 5 ans. Depuis plusieurs années des conducteurs de quad se sont attaqués au Dakar et lors de sa dernière édition l'un deux est arrivé dans la capitale Sénégalaise. C'est là certainement le signe de sa maturité.